Confédération des Arts de la Table (CAT), Association
Numéro de dépôt :
3478427
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2027
Présentation de la marque Concours de tables dressées
Déposée le 1 février 2007 par Confédération des Arts de la Table (CAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Concours de tables dressées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-10 du 9 mars 2007.
Le déposant est Confédération des Arts de la Table (CAT), Association domicilié(e) 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Confédération des Arts de la Table, M. Hervé Buffet domicilié(e) 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque Concours de tables dressées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Confédération des Arts de la Table (CAT), Association - 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Confédération des Arts de la Table, M. Hervé Buffet - 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465749 - Publication au BOPI 2007-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632299 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-15
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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